Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAPERM
SCAPA-PORRITT LIMITED

Numéro de dépôt :
1062516
Date de dépôt :
10/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCAPERM

Déposée le 10 août 1978 par SCAPA-PORRITT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCAPERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCAPA-PORRITT LIMITED domicilié(e) (société britannique) Cartmell Road, Blackburn, Lancashire BB2 2SZ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque SCAPERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 24

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCAPERM est expirée depuis le 10 août 1988.

SCAPA-PORRITT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SCAPEX , SCAFLO , S , SPARTAN , CYBERFELT , S , MARATHON , SCAPA


SCAPA-PORRITT LIMITED - (société britannique) Cartmell Road, Blackburn, Lancashire BB2 2SZ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Feutres et tissus pour machines à fabriquer le papier et le carton et analogues et autres parties et accessoires pour ces machines;feutres pour des machines de fabrication de tuyaux et feuilles en ciment d'amiante;agrafes pour couture à charnière;feutres pour presses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).